MENTIONS LÉGALES
PROPIETAIRE
Le présent site est la propriété de la micro-entreprise WESS immatriculée sous le régime de la micro-entreprise sous le numéro SIRET 884 426 412 00018, représentée par LAUMONNIER Cathy.
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Directrice de rédaction et de publication LAUMONNIER Cathy.
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Conditions générales de vente
Toute commande passée auprès de WESS implique tacitement l’acceptation complète et sans réserve des conditions générales de vente ci-après.
Les dites conditions pourront faire l’objet de modifications sans préavis. Ce sont les conditions générales de vente applicables à la passation de la commande qui sont celles en vigueur.
1/ Produits et propriété intellectuelle:
Le présent site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. Le site WESS désigné comme le vendeur propose des créations textiles. Toutes les créations qui y sont présentes sont la propriété de WESS et de sa créatrice et toute contrefaçon ou reproduction même partielle est passible de poursuites judiciaires.
Toute utilisation ou reproduction sans autorisation des textes, commentaires, photos et articles présents sur ce site sont strictement interdites (art.4.335-3 )
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2/ Caractéristiques produits:
Les photos des articles présentés ne sont pas contractuelles.
Toutes les créations proposées sont entièrement réalisées à la main, elles peuvent donc présenter des irrégularités et des variations en terme de matière, nuance de couleur, etc.
4/ Prix
Les prix sont communiqués en euros (EUR €) TTC et ne sont valables qu’au jour où la commande est validée par le vendeur et l’acheteur. Les prix ne comprennent pas les frais d’expédition qui seront facturés en supplément au tarif précisé lors de la commande.
5/ Règlements
Le règlement peuvent se faire par espèces, chèque, virement bancaire ou carte bancaire via l’application Paylib. Dans le cas d’un chèque ou d’un virement, je vous communiquerai par email les coordonnées postales et bancaires pour procéder au règlement.
Attention le délais de traitement des commandes payées par chèque ou virement bancaire est plus long. Il faut compter 5 jours pour les chèques et 72h pour les virements.
Dans l’attente du règlement les articles seront réservés pendant 7 jours calendaires maximum. Au bout de 8 jours sans réception de votre règlement ils seront remis à la vente.
6/ Echange et remboursement
En application du code de la consommation article L.120-20, l’acheteur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la réception de la marchandise pour la retourner à ses frais contre échange ou remboursement. CECI N’EST VALABLE QUE POUR LES ARTICLES NON PERSONNALISES. LES ARTICLES PERSONNALISES, SUR MESURE ET CREES EXCLUSIVEMENT POUR L’ACHETEUR NE SERONT NI REPRIS NI ECHANGES.
Les articles devront être retournés dans leur emballage d’origine et dans l’état dans lequel ils ont été livrés. Dans le cas contraire, l’annulation de la vente ne sera pas valable.
Tout retour devra au préalable être demandé en contactant Wess par mail ou via les messageries instantanées Facebook ou Instagram.
7/ Finalités du traitement et obligations en tant que responsable du traitement
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant.
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